Mentions légales
Le site acmoisy.fr a été créé en 2025.
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, les responsables du présent site www.acmoisy.fr sont :
Éditrice du site et directrice de la publication :
Amélie Moisy
Micro-entreprise A C MOISY
Siret : 942 526 112 00027
Email : acmoisy[arobase]gmail.com
Site web : https://acmoisy.fr
Hébergement :
Hébergeur OVH
59100 Roubaix
Siret : 424 761 419 00045
Développement et maintenance :
ScribéCom
56000 Vannes
Siret : 411 117 172 00060
https://scribecom.fr
Propriété intellectuelle :
La totalité du contenu du présent site www.acmoisy.fr, incluant les graphismes, images, dessins, peintures, textes, vidéos, animations, sons, logo, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société A C Moisy, à l’exception de trois pictos libres de droits.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Amélie Moisy. Cette représentation ou reproduction de toutes les œuvres artistiques présentées sur ce site, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Crédits photos : Amélie Moisy et iconmonstr.com.